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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAPPEY
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SAPPEY VINUM FACIES INVETERABISQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPPEY VINUM FACIES INVETERABISQUE
SAPPEY S.A.

Numéro de dépôt :
93483914
Date de dépôt :
13/09/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/2003

Présentation de la marque SAPPEY VINUM FACIES INVETERABISQUE

Déposée le 13 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SAPPEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAPPEY VINUM FACIES INVETERABISQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAPPEY domicilié(e) 01110 CORLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 720 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SAPPEY VINUM FACIES INVETERABISQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPPEY VINUM FACIES INVETERABISQUE est expirée depuis le 13 septembre 2003.

SAPPEY a également déposé les autres marques suivantes : CAVEAU SAINT VINCENT , CHANTDOR , CHANTECLAIR , LA CAVE DU ROCHER


SAPPEY S.A. - 01110 CORLIER - France - SIREN 546720038


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons